1. Portage salarial

    Favori ajouté le 23-02-2012 | Tags : , par freeassociation

  2. Fédération des auto-entrepreneurs

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  3. CAE - CLARA

    Favori ajouté le 20-02-2012 | Tags : , , par freeassociation

  4. Inforeg CCIP

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  5. Coopaname

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  6. Experts-comptables

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  7. Notaires

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  8. Ordre des Avocats 94

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  9. SCOP IDF

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  10. EIRL

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  11. Auto-entrepreneur

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  12. legicite

    juridique

    Favori ajouté le 23-02-2010 | Tags : par sofygraphiste

  13. L'urbanisation derrière les digues.

    Un rapport du ministère datant de 2006, donc avant les derniers textes de loi.

    Favori ajouté le 09-10-2009 | Tags : , , par icre

  14. Directive inondation

    Tout sur la directive inondation.

    Favori ajouté le 18-09-2009 | Tags : , , par icre

  15. fiche de synthèse sur les digues

    Une fiche de trois pages très claire sur les digues, les obligation réglementaires, les responsabilités et les études de dangers, réalisée par l'abservatoire des eaux du Var.

    Favori ajouté le 21-08-2009 | Tags : , , , par icre

  16. Fiche_2.1.13_Reconstruction_apres_sinistre (PDF)

    Une analyse du ministère de l'Equipement sur la reconstruction après sinistre, avec le cas de zones exposées au risque. Attention, elle date de 2008 et doit être actualisée.

    Favori ajouté le 07-07-2009 | Tags : , , , par icre

  17. Portail Eurojuris - Contentieux et responsabilité du risque inondation

    Une analyse intéressante.

    Favori ajouté le 07-07-2009 | Tags : , , par icre

  18. Circulaire du 08/07/08 relative au contrôle de la sécurité des ouvrages hydrauliques au titre des dispositions mises en place par le décret 2007-1735 du 11 décembre 2007 (art. R. 214-112 à R. 214-147 du code de l’environnement) | AIDA

    Le texte de référence sur les digues.

    Favori ajouté le 01-07-2009 | Tags : , , par icre

  19. Anil.org : Prévention des risques technologiques et naturels

    Analyses et commentaires juridiques sur l'IAL.

    Favori ajouté le 24-06-2009 | Tags : , , par icre

  20. Guide pratique des animations culturelles en bibliothèque, de la DLL, juin 2006

    Document complet réalisé par le Comité des Bibliothécaires du Réseau sur les démarches pour conduire une animation en bibliothèque

    Favori ajouté le 20-03-2009 | Tags : , , , , , , , , , par pipin

  21. CVS

    Fournisseur de disques, vidéos, multimédias + site bien fourni et visible par tous / point sur la législation. Réflexion sur les animations : programme détaillé d’animations proposées à disposition des bibliothèques avec les tarifs

    Favori ajouté le 20-03-2009 | Tags : , , , , , , par pipin et 3 autres

  22. COLACO

    La société COLACO est aux services des réseaux institutionnels (bibliothèques, médiathèques, centres culturels français à l’étranger) et éducatifs (écoles ; universités) pour la diffusion de programmes audiovisuels et multimédia.

    Favori ajouté le 20-03-2009 | Tags : , , , , , , par pipin

  23. SACD

    La SACD perçoit et répartit les droits des auteurs du spectacle vivant , de l’audiovisuel et toutes les nouvelles oeuvres diffusées par les nouveaux médias : images fixes et nouvelles images, interactifs, multimédias, auteurs de théâtre, chorégr

    Favori ajouté le 20-03-2009 | Tags : , , , par pipin et 3 autres

  24. ADBDP: Droits dus à la SACEM en bibliothèque et espace multimédia

    article sur Droits dus à la SACEM en bibliothèque et espace multimédia

    Favori ajouté le 20-03-2009 | Tags : , , , , par pipin

  25. Syndicat National de l'Edition : les Droits d'auteur

    Informations sur * Les droits des auteurs sur leurs œuvres, les titulaires des droits d'auteur, les sociétés de gestion collective

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