1. legicite

    juridique

    Favori ajouté le 23-02-2010 | Tags : par sofygraphiste

  2. L'urbanisation derrière les digues.

    Un rapport du ministère datant de 2006, donc avant les derniers textes de loi.

    Favori ajouté le 09-10-2009 | Tags : , , par icre

  3. Directive inondation

    Tout sur la directive inondation.

    Favori ajouté le 18-09-2009 | Tags : , , par icre

  4. fiche de synthèse sur les digues

    Une fiche de trois pages très claire sur les digues, les obligation réglementaires, les responsabilités et les études de dangers, réalisée par l'abservatoire des eaux du Var.

    Favori ajouté le 21-08-2009 | Tags : , , , par icre

  5. Fiche_2.1.13_Reconstruction_apres_sinistre (PDF)

    Une analyse du ministère de l'Equipement sur la reconstruction après sinistre, avec le cas de zones exposées au risque. Attention, elle date de 2008 et doit être actualisée.

    Favori ajouté le 07-07-2009 | Tags : , , , par icre

  6. Portail Eurojuris - Contentieux et responsabilité du risque inondation

    Une analyse intéressante.

    Favori ajouté le 07-07-2009 | Tags : , , par icre

  7. Circulaire du 08/07/08 relative au contrôle de la sécurité des ouvrages hydrauliques au titre des dispositions mises en place par le décret 2007-1735 du 11 décembre 2007 (art. R. 214-112 à R. 214-147 du code de l’environnement) | AIDA

    Le texte de référence sur les digues.

    Favori ajouté le 01-07-2009 | Tags : , , par icre

  8. Anil.org : Prévention des risques technologiques et naturels

    Analyses et commentaires juridiques sur l'IAL.

    Favori ajouté le 24-06-2009 | Tags : , , par icre

  9. Guide pratique des animations culturelles en bibliothèque, de la DLL, juin 2006

    Document complet réalisé par le Comité des Bibliothécaires du Réseau sur les démarches pour conduire une animation en bibliothèque

    Favori ajouté le 20-03-2009 | Tags : , , , , , , , , , par pipin

  10. CVS

    Fournisseur de disques, vidéos, multimédias + site bien fourni et visible par tous / point sur la législation. Réflexion sur les animations : programme détaillé d’animations proposées à disposition des bibliothèques avec les tarifs

    Favori ajouté le 20-03-2009 | Tags : , , , , , , par pipin et 3 autres

  11. COLACO

    La société COLACO est aux services des réseaux institutionnels (bibliothèques, médiathèques, centres culturels français à l’étranger) et éducatifs (écoles ; universités) pour la diffusion de programmes audiovisuels et multimédia.

    Favori ajouté le 20-03-2009 | Tags : , , , , , , par pipin

  12. SACD

    La SACD perçoit et répartit les droits des auteurs du spectacle vivant , de l’audiovisuel et toutes les nouvelles oeuvres diffusées par les nouveaux médias : images fixes et nouvelles images, interactifs, multimédias, auteurs de théâtre, chorégr

    Favori ajouté le 20-03-2009 | Tags : , , , par pipin et 2 autres

  13. ADBDP: Droits dus à la SACEM en bibliothèque et espace multimédia

    article sur Droits dus à la SACEM en bibliothèque et espace multimédia

    Favori ajouté le 20-03-2009 | Tags : , , , , par pipin

  14. Syndicat National de l'Edition : les Droits d'auteur

    Informations sur * Les droits des auteurs sur leurs œuvres, les titulaires des droits d'auteur, les sociétés de gestion collective

    Favori ajouté le 20-03-2009 | Tags : , par pipin

  15. juriconnexion

    univers netvibes juridique

    Favori ajouté le 13-03-2008 | Tags : , , par sevineb

  16. Annuaire avocats de France

    Favori ajouté le 12-03-2008 | Tags : , , par olivier59

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